Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TUBOPHILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PIER AUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TUBOPHILE domicilié(e) 18 rue du 8 mai 1945 - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 247 374 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUBOPHILE domicilié(e) 18 rue du 8 mai 1945 - 69320 - FEYZIN - France.
La marque PIER AUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIER AUDIO est expirée depuis le 18 mai 2020.
TUBOPHILE a également déposé les autres marques suivantes : PIERAUDIO , YAQIN , YAQIN
TUBOPHILE, SARL - 18 rue du 8 mai 1945 - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 518247374
TUBOPHILE - 18 rue du 8 mai 1945 - 69320 - FEYZIN - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 4 mai 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°548089 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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